Filtrer les résultats
Multimédias
  • 207
Période
  • 1
  • 206
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 207
Sujets
  • 207
  • 207
Personnes
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/112

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 2

    1968

    Date

    1968

    Cote

    3180W/122

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1968

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 3

    de CHART à FEU

    Cote

    3180W/195

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de CHART à FEU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 4

    n° 201 à 333

    Date

    1973

    Cote

    3180W/70

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1973
    • n° 201 à 333

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 5

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/139

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 6

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3180W/162

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1977

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 7

    n° 1 à 200

    Date

    1972

    Cote

    3180W/67

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1972
    • n° 1 à 200

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 8

    n° 201 à 336

    Date

    1975

    Cote

    3180W/74

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1975
    • n° 201 à 336

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 9

    de A à L

    Date

    1971

    Cote

    3180W/154

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1971
    • de A à L

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 10

    de LEG à LIZ

    Cote

    3180W/186

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LEG à LIZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 11

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/158

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 12

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3180W/171

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1985

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 13

    de L à Z

    Date

    1978

    Cote

    3180W/164

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1978
    • de L à Z

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 14

    n° 401 à 717

    Date

    1963

    Cote

    3180W/36

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 401 à 717

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 15

    1962

    Date

    1962

    Cote

    3180W/116

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1962

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 16

    n° 241 à 379

    Date

    1983

    Cote

    3180W/90

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1983
    • n° 241 à 379

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 17

    de BERN à BU

    Cote

    3180W/179

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de BERN à BU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 18

    n° 800 à 1081

    Date

    1968

    Cote

    3180W/58

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1968
    • n° 800 à 1081

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 19

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/128

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 20

    n° 181 à 500

    Date

    1961

    Cote

    3180W/28

    • Contexte : 3180W - Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1960-1963
    • n° 181 à 500

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque