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Résultats de la recherche

  • 1

    1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    3180W/112

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1945-1946

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 2

    1968

    Date

    1968

    Cote

    3180W/122

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1968

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 3

    de CHART à FEU

    Cote

    3180W/195

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier des acquisitions et mutations de propriétés
    • de CHART à FEU

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 4

    n° 201 à 333

    Date

    1973

    Cote

    3180W/70

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1973
    • n° 201 à 333

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 5

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3180W/139

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Déclarations de successions
    • 1984

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 6

    1977

    Date

    1977

    Cote

    3180W/162

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1977

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 7

    A-G

    Date

    1978

    Cote

    3224W/49

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Caen Ouest : services de l'enregistrement.
    • Fiches décès
    • 1978
    • A-G

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 8

    O-Z

    Date

    1984

    Cote

    3224W/157

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Caen Nord : services de l'enregistrement.
    • Caen Nord 2
    • Fiches décès
    • 1984
    • O-Z

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 9

    A-GR

    Date

    1981

    Cote

    3224W/109

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Vire : services de l'enregistrement.
    • Fiches décès
    • 1981
    • A-GR

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 10

    1-186

    Date

    1980

    Cote

    3224W/242

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Falaise : services de l'enregistrement.
    • Déclarations de succession
    • 1980
    • 1-186

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 11

    n° 1 à 200

    Date

    1972

    Cote

    3180W/67

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1972
    • n° 1 à 200

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 12

    106-225

    Date

    1983

    Cote

    3224W/283

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Caen Ouest : services de l'enregistrement.
    • Déclarations de succession
    • 1983
    • 106-225

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 13

    n° 201 à 336

    Date

    1975

    Cote

    3180W/74

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Registres de formalités
    • Extraits d'actes civils
    • 1975
    • n° 201 à 336

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 14

    A-F

    Date

    1979

    Cote

    3224W/58

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Caen Est : services de l'enregistrement.
    • fiches décès
    • 1979
    • A-F

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 15

    de A à L

    Date

    1971

    Cote

    3180W/154

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1971
    • de A à L

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 16

    LEH-P

    Date

    1973

    Cote

    3224W/3

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Bayeux : services de l'enregistrement.
    • Fiches décès
    • 1973
    • LEH-P

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 17

    de LEG à LIZ

    Cote

    3180W/186

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fichiers alphabétiques d'enregistrement des actes
    • Fichier général
    • de LEG à LIZ

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 18

    60-220

    Date

    1979

    Cote

    3224W/229

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Vire : services de l'enregistrement.
    • Déclarations de succession
    • 1979
    • 60-220

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine

  • 19

    1974

    Date

    1974

    Cote

    3180W/158

    • Contexte : Enregistrement de Pont-l'Evêque

    • Instruments de recherches
    • Fiches de décès
    • 1974

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques de Basse-Normandie / Centre des impôts fonciers de Pont l'Evêque

  • 20

    1-72

    Date

    1977

    Cote

    3224W/192

    • Contexte : Services des impôts de Bayeux, Caen Est, Caen Nord,...

    • Centre des impôts de Caen Nord : services de l'enregistrement.
    • Caen Nord 1
    • Déclarations de succession
    • 1977
    • 1-72

    Producteur :

    Direction générale des finances publiques / Pôle de contrôle des revenus et du patrimoine