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828 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance des suspects, certificats de résidence, dénonciations, arbres de la Liberté, compte-rendu par les municipalités
Cote
4L/120, 4L/109 (Ancienne cote)
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance des suspects, certificats de résidence,...
Résultat n°2

Comités de surveillance
Cote
4L/122, 4L/111 (Ancienne cote)
 Date
an II-an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Lisieux
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de surveillance
Résultat n°3

Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Cote
4L/155, 4L/139 (Ancienne cote)
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Surveillance, émigrés, états des passeports, suspects
Résultat n°4

Comités de Surveillance
Cote
4L/156, 4L/140 (Ancienne cote)
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4L - Administration des districts, liasses

  • District de Vire
  • Administration générale et économie
  • Police, sûreté
  • Comités de Surveillance
Résultat n°5

1822-1878
Cote
M/10
 Date
1822-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Pensionnaires de l'ancienne liste civile
  • 1822-1878
Résultat n°6

1918-1921
Cote
M/43/1
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1918-1921
Résultat n°7

Juillet 1914
Cote
M/44/1
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses
  • Demandes de cartes de courses
  • Juillet 1914
Résultat n°8

1913-1914
Cote
M/44/1
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • 1913-1914
Résultat n°9

1912-1914
Cote
M/44/2
 Date
1912-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • 1912-1914
Résultat n°10

Casinos de Trouville, Deauville et Luc-sur-Mer 
Cote
M/44/2
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Casinos
  • Dossiers des casinos
  • Casinos de Trouville, Deauville et Luc-sur-Mer 
Résultat n°11

Union Française pour le suffrage des Femmes
Cote
M/44/2
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Groupements et associations politiques
  • Union Française pour le suffrage des Femmes
Résultat n°12

Déménagement d'un débit de boissons
Cote
M/44/2
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police de la voie publique
  • Débits de boissons
  • Déménagement d'un débit de boissons
Résultat n°13

Organisation et fonctionnement, affaires traitées au cours des années 1909 à 1912
Cote
M/45/4
 Date
1910-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Organisation et fonctionnement, affaires traitées au...
Résultat n°14

1910-1912
Cote
M/45/10
 Date
1910-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Groupements et associations politiques
  • 1910-1912
Résultat n°15

1925-1926
Cote
M/46/4
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Sydicats professionnels
  • 1925-1926
Résultat n°16

1923-1925
Cote
M/46/11
 Date
1923-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1923-1925
Résultat n°17

1920
Cote
M/47/1
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Sydicats professionnels
  • 1920
Résultat n°18

Le Foyer de Famille,société colombophile La Colombe de Lisieux.
Cote
M/47/1
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
  • Associations civiles diverses
  • Le Foyer de Famille,société colombophile La Colombe...
Résultat n°19

1921-1923
Cote
M/47/2
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1921-1923
Résultat n°20

Union des Syndicats des Chemins de Fer de l'Etat Français
Cote
M/47/2
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Sydicats professionnels
  • Union des Syndicats des Chemins de Fer de l'Etat Français
Résultat n°21

Boxing Club Caennais, Association des Employés de l'Université de Caen, Société d'Entr'aide des Membres de la Légion d'Honneur, Présidents des Associations patriotiques de Caen et du Calvados, Société Française de Grandes Conférences, Ligue Française, The Saint Andrew Society (Glasgow), Conseil Central des Associations Tchécoslovaques en France.
Cote
M/47/2
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
  • Associations civiles diverses
  • Boxing Club Caennais, Association des Employés de l'Université...
Résultat n°22

1921-1923
Cote
M/47/2
 Date
1921-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des jeux
  • Affaires diverses
  • 1921-1923
Résultat n°23

1881-1887
Cote
M/73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Louveterie, destruction des nuisibles
  • 1881-1887
Résultat n°24

Société des régates de Trouville-Deauville
Cote
M/101/2
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Associations
  • Associations postérieures à la loi du 1er juillet 1901
  • Associations et sociétés sportives
  • Société des régates de Trouville-Deauville
Résultat n°25

1891
Cote
M/101/25
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance d'individus
  • 1891
Résultat n°26

Projet de réglementation de la pêche et de la chasse
Cote
M/122/4
 Date
1891-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Pêche, chasse
  • Projet de réglementation de la pêche et de la chasse
Résultat n°27

Cession d'armes à la ville de Caen
Cote
M 122/27
 Date
1897-1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Police des armes à feu
  • Cession d'armes à la ville de Caen
Résultat n°28

Armée d'Orient, souscriptions diverses
Cote
M/2805
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur des militaires
  • Armée d'Orient, souscriptions diverses
Résultat n°29

Dons et offrandes à la patrie
Cote
M/2806
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur des militaires
  • Dons et offrandes à la patrie
Résultat n°30

Souscription en faveur des blessés de l'armée d'Italie
Cote
M/2807
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur des militaires
  • Souscription en faveur des blessés de l'armée d'Italie
Résultat n°31

Souscriptions publiques pour des monuments divers étrangers au Calvados, souscriptions diverses
Cote
M/2808
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Souscriptions publiques pour des monuments divers étrangers...
Résultat n°32

Souscriptions publiques en faveur des sinistrés du Sud-Ouest
Cote
M/2810
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Souscriptions publiques en faveur des sinistrés du...
Résultat n°33

1930-1931
Cote
M/2811
 Date
1930-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur de l'hygiène
  • Campagne du timbre anti- tuberculeux
  • 1930-1931
Résultat n°34

1930
Cote
M/2812
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur de l'hygiène
  • Campagne du timbre anti- tuberculeux
  • 1930
Résultat n°35

Journée Pasteur
Cote
M/2813
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Secours et appels à la générosité publique
  • Appels à la générosité publique
  • Quêtes et souscriptions en faveur de l'hygiène
  • Journée Pasteur
Résultat n°36

Surveillance des religieux et religieuses
Cote
M/2814
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Surveillance des religieux et religieuses
Résultat n°37

Prêtres déportés,
Cote
M/2815
 Date
An VIII-An X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Prêtres insoumis
  • Prêtres déportés,
Résultat n°38

Prêtres déportés insoumis.
Cote
M/2816
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Prêtres insoumis
  • Prêtres déportés insoumis.
Résultat n°39

1799-1804
Cote
M/2817
 Date
1799-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1799-1804
Résultat n°40

An VIII - 1873
Cote
M/2818
 Date
1799-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1873
Résultat n°41

An VIII - 1815
Cote
M/2819
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • An VIII - 1815
Résultat n°42

1799-1815
Cote
M/2820
 Date
1799-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1799-1815
Résultat n°43

An IX - 1810
Cote
M/2822
 Date
1800-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Surveillance des amnistiés
  • An IX - 1810
Résultat n°44

Navires J à W
Cote
M/2823
 Date
1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des navires
  • Navires J à W
Résultat n°45

Navires A à I
Cote
M/2825
 Date
1804-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des navires
  • Navires A à I
Résultat n°46

Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Cote
M/2828
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Chouannerie
  • Chouannerie, brigandage, émigrés rentrés
Résultat n°47

1805-1815
Cote
M/2829
 Date
1805-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des secteurs côtiers
  • 1805-1815
Résultat n°48

1806-1809
Cote
M/2830
 Date
1806-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1806-1809
Résultat n°49

1806
Cote
M/2832
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1806
Résultat n°50

Dates à préciser
Cote
M/2835
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des secteurs côtiers
  • Dates à préciser
Résultat n°51

1804-1815
Cote
M/2836
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1804-1815
Résultat n°52

Police des cultes
Cote
M/2837
 Date
1804-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Police des cultes
Résultat n°53

Premier Empire
Cote
M/2846
 Date
1804-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • Premier Empire
Résultat n°54

Deuxième Restauration
Cote
M/2848
 Date
1815-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • Deuxième Restauration
Résultat n°55

Monarchie de Juillet
Cote
M/2851
 Date
1830-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • Monarchie de Juillet
Résultat n°56
Affaire Vintras

13 medias

Affaire Vintras
Cote
M/2863
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Affaire Vintras
Résultat n°57

1825-1866
Cote
M/2864
 Date
1825-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • 1825-1866
Résultat n°58

1857-1870
Cote
M/2865
 Date
1857-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • 1857-1870
Résultat n°59

1872-1880
Cote
M/2866
 Date
1872-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Affaires diverses
  • 1872-1880
Résultat n°60

Police générale, prières publiques
Cote
M/2867
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Police générale, prières publiques
Résultat n°61
Syndicats et cercles catholiques

23 medias

Syndicats et cercles catholiques
Cote
M/2871
 Date
1880-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Syndicats et cercles catholiques
Résultat n°62
1870-1940

4 medias

1870-1940
Cote
M/2872
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1870-1940
Résultat n°63

1891-1896
Cote
M/2877
 Date
1891-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1891-1896
Résultat n°64

1900
Cote
M/2881
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Groupements et associations politiques
  • 1900
Résultat n°65

Processions
Cote
M/2884
 Date
1901-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires religieuses
  • Processions
Résultat n°66

Dates à préciser, dont réquisitions de troupes
Cote
M/2886
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • Dates à préciser, dont réquisitions de troupes
Résultat n°67

1900-1914
Cote
M/2889
 Date
1900-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Groupements et associations politiques
  • 1900-1914
Résultat n°68

Courses automobiles, concours de la troupe
Cote
M/2895
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police administrative
  • Manifestations sur la voie publique
  • Courses automobiles, concours de la troupe
Résultat n°69

1913-années 1920
Cote
M/2897
 Date
1913-192
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1913-années 1920
Résultat n°70

Dates à préciser
Cote
M/2899
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • Dates à préciser
Résultat n°71
Novembre 1914 à décembre 1916.

15 medias

Novembre 1914 à décembre 1916.
Cote
M/2901
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Surveillance du littoral
  • Surveillance des secteurs côtiers
  • Novembre 1914 à décembre 1916.
Résultat n°72

1926-1928
Cote
M/2905
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1926-1928
Résultat n°73

Surveillance des réservistes, interdiction de mise en vente de journaux
Cote
M/2906
 Date
1928-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires militaires
  • Surveillance des réservistes, interdiction de mise...
Résultat n°74

1933-1936
Cote
M/2907
 Date
1933-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance des mouvements politiques, religieux et...
  • Affaires politiques
  • Groupements et associations politiques
  • 1933-1936
Résultat n°75

1939-1940
Cote
M/2908
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Commissariats
  • Affaires diverses
  • 1939-1940
Résultat n°76

Surêté générale et internationale
Cote
M/2909
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Affaires diverses
  • Surêté générale et internationale
Résultat n°77

Dates à préciser
Cote
M/2910
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Affaires diverses
  • Dates à préciser
Résultat n°78

An VIII à An XII.
Cote
M/2911
 Date
1800-1804
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • An VIII à An XII.
Résultat n°79

Vendémiaire à avril 1806.
Cote
M/2912
 Date
1805-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • Vendémiaire à avril 1806.
Résultat n°80

30 avril au 31 juillet 1806.
Cote
M/2913
 Date
1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 4M - Police (inventaire rétroconverti)

  • Police générale
  • Rapports de police et de gendarmerie
  • Rapports de police
  • Police municipale de Caen
  • 30 avril au 31 juillet 1806.