Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Histoire de la conservation
Les archives communales anciennes semblent avoir été totalement détruites en 1944.
Modalités d'entrées
Les archives de Proussy ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, en 1935 et le 14 mars 2005, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Proussy.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.