1674-1989
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Fusion-association de la commune de Berville avec Ammeville, Ecots,Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Notre-Dame-de-Fresnay, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.
Histoire de la conservation
Une inspection des archives de Berville effectuée en 1956 signalait le mauvais état des documents "jadis très gravement endommagés par l'humidité" et l'absence de registre de délibérations pour la période 1900-1936.
Modalités d'entrées
Les archives de Berville ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 1er décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 30 avril 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Mots clés lieux
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