Date
Histoire de la conservation
Mairie de La Brévière.
Modalités d'entrées
Les archives de La Brévière ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 21 novembre 1984, 26 septembre 2000 et 7 juin 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Brévière.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.