Archives communales de Vaubadon

Déplier tous les niveaux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1790-1970) dont le dernier est encore conservé en mairie ont été microfilmés (2MI/DM/290).

15 pluviôse an II-3 janvier 1815

Cote/Cotes extrêmes

746EDT/1/2

Date

1793-1815