Contribution de retenue sur le traitement des fonctionnaires : état nominatif

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Archives communales de Frénouville

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Archives communales de Frénouville

Mots clés lieux

Frénouville (Calvados)

Frénouville

Origine

La commune actuelle de Frénouville est issue de la réunion de Frénouville et du Poirier (ordonnance du 15 août 1827). Ce fonds est constitué d’une importante correspondance, du début du XIXe siècle, qui a été classée en tête des séries. Cette correspondance contient des circulaires ainsi que de nombreuses lettres.

Présentation du contenu

Les archives de l’ancienne commune du Poirier sont classées dans le second fonds.

Contributions

Contribution de retenue sur le traitement des fonctionnaires : état nominatif

Cote/Cotes extrêmes

184EDT/17/3

Date

1798-1799

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