599EDT/1-599EDT/64
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Sainte-Croix-Grand-Tonne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 22 mai 1985, 23 juin 2003 et 1er octobre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-Grand-Tonne.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations (5 août 1888-13 juillet 1935) ; budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1958-1959) ; budget et chapitre additionnel (1973).
Répartition des sommes par suite de la suppression du budget des cultes (1910-1917) ; nomination, élection des membres (1913-1971).
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