Ouvrages publiés entre 2001 et 2017

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Mots clés typologiques

Lieu de publication, production et/ou distribution

Aix-en-Provence

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Centre des archives d'outre-mer

Date de publication, production et/ou distribution

2001

Pagination

XIX-809 pages

Dimensions et unité de dimensions

27 cm

Note de résumé

Bibliographie : p. XIV-XV. Index. Les territoires qui ont constitué le domaine colonial français ont envoyé régulièrement pendant plus d'un siècle en métropole une copie des actes notariés dressés outre-mer, donnant naissance au Dépôt des papiers publics des colonies en 1776, ce dépôt comprend au total 11.266 articles. Les actes couvrent la période 1637-1912. Classement par continent et par pays, puis par date. L'organisation et le fonctionnement du notariat algérien ne relevant pas de l'édit de 1776, les actes en provenance d'Algérie n'y figurent pas.

BH/4/2643

Cote/Cotes extrêmes

BH/4/2643

Modalités d’acquisition

N° entrée : 24550