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3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Date

-

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des activités du département identifiés comme "Archives de Jean-Léonce DUPONT" se rapportant à des sujets divers

Subventions aux associations : récapitulatif ; Commission consultatives paritaires départementales : réunions ; Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) : institut et maison d'accueil spécialisés à Graye-sur-Mer, budget, habitat

Cote/Cotes extrêmes

3290W/315

Date

2000 - 2011

Présentation du contenu

Etat, règlement, ordre du jour, listes des participants, notes