Commission intermédiaire de Basse-Normandie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

C/7611; C/8321-C/8554

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

N-V

Cote/Cotes extrêmes

C/7634

Date

1788

Présentation du contenu

Délibérations concernant Neuilly-le-Malherbe, Norrey, Notre-Dame-de-Laize, Noyers, Ouffières, Ouistreham, Periers, Pierrepont, Plumetot, Le Poirier, Préaux, Putot, Quilly, Renemesnil, Reviers, Rocquancourt, Rosel, Rots, Saint-Aignan-le-Malherbe, Saint-André de Fontenay, Saint-Aubin d'Arquenay, Saint-Contest, Saint-Gebriel, Sainte-Honorine, Saint-Laurent-de-Condel, Saint-Louet-sur-Seulles, Saint-Manvieu, Sainte-Marguerite-de-Ducy, Saint-Martin-de-Fontenay, Saint-Pierre-du-Jonquay, Saint-Pierre-Oursin, Saint-Vaast, Sallenelles, Sannerville, Secqueville-en-Bessin, Solliers, Tailleville, Tessel, Thaon, Tilly-d'Orceau, Tourville, Troismonts, Troarn, Vacognes, Vaussieux, Vaux-sur-Seulles, Vendes, Verson, Vieux, Villers et Vimont.