1839-1869

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Archives communales de Saint-Rémy

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Archives communales de Saint-Rémy

Mots clés lieux

Saint-Rémy (Calvados)

Saint-Rémy

Origine

La commune actuelle est formée de la réunion de Saint-Rémy et de La Mousse par ordonnance du 28 novembre 1827. Si Saint-Rémy-sur-Orne est fréquemment utilisé, l'adjonction sur-Orne n'a jamais été officialisée.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/356 (1808-1895), 2MI/DM/357 (1895-1954), 2MI/DM/358 (1955-1989).

1839-1869

Cote/Cotes extrêmes

668EDT/1/2

Date

1839-1869

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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