1663-1982
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Les états de sections de l'an V signalés présents en mairie en 1912 par G. Besnier ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales.Département du Calvados". Caen, 1912, p. 410) n'ont pas été retrouvés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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