1635-2001
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Rosel ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 26 octobre 1983, 6 juin 2000 et 27 mars 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Rosel.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Etats du montant des rôles (1924-1976) ; état des cotes irrécouvrables (1953-1954) ; matrices générales (1931-1981) ; listes des personnes assujetties à l'impôt sur le revenu (1948-1979) ; demandes de dégrèvement d'impôt (1943-1971).
- Cabine téléphonique, bureau postal (1954-1956).
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