Arrêtés de composition des commissions de circonscription pré-élémentaire (CCPE) et commissions de circonscription de second degré (CCSD)

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2883W. Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

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Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

Cote/Cotes extrêmes

2883W/1-2883W/21

Date

1965-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

Modalités d'entrées

Versement du 23 juin 2009

Présentation du contenu

Rapports de fin d'année et organisation de la commission médico-pédagogique départementale (CMPD) et des commissions médico-pédagogiques de circonscription (CMPC) de 1965 à 1975.

Arrêtés de composition des commissions de circonscription pré-élémentaire (CCPE) et commissions de circonscription de second degré (CCSD) ainsi que la correspondance de 1976 à 2006.

Procès-verbaux des commissions de circoncription pré-élémentaire (CCPE) de 1976 à 2006 et des commissions de circonscription du second degré (CCSD) de 2004 à 2006.

Handiscol de 2000 à 2001.

Mots clés matières

personne handicapée