28 novembre 1738-14 février 1744

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1B - Bailliage de Caen

2 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

1B - Bailliage de Caen

Documents en relation

Voir également la cote 1J/120/1 (pièces de procédures, 1640-1763)

Bailliage civil et siège présidial

Présentation du contenu

Comprend notamment les plumitifs d'audience (1671-1790), les minutes de sentences (1602-1790), le contrôle des actes des notaires pour la ville et la vicomté de Caen (1608-1687), les insinuations laïques, les décrets d'héritages (1575-1786), les délibérations de familles (1588-1790)

Productions, restitutions, clausions et distribution des procès

28 novembre 1738-14 février 1744

Cote/Cotes extrêmes

1B/825

Date

1738-1744

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.