Archives communales de Tortisambert

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Date

1594-2004

Origine

Mairie de Tortisambert.

Modalités d'entrées

Les archives de Tortisambert ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 7 décembre 1984, 7 novembre 1995 et 7 juin 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Tortisambert.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1816-1974) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/184 (1816-1920) et 2MI/DM/185 (1920-1974).

20 janvier 1881-mai 1900

Cote/Cotes extrêmes

555EDT/1/3

Date

1881-1900