Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

  • Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
1er août 1792-12 germinal an VI
Déplier tous les niveaux

Date

1627-1942

Origine

Mairie de Sainte-Croix-sur-Mer

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de deux dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646 Edt 1/1-646 EDt 20/14) et1er décembre 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.

Mots clés lieux

Sainte-Croix-sur-Mer (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations,dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1104 (1792-1852), 2MI/DM/1105 (1852-1877),2MI/DM/1327 (1878-1954), puis numérisés.

1er août 1792-12 germinal an VI

Cote/Cotes extrêmes

646EDT/1/1

Date

1792-1798