Archives communales de Mont-Bertrand

Déplier tous les niveaux

Date

1634-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mont-Bertrand

Modalités d'entrées

Les archives de Mont-Bertrand ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 7 janvier 1975, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 24 juin 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Conditions d'accès

Les registres de délibérations, dont certains sont conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/686 (1836-1874), 2MI/DM/687 (1874-1902), 2MI/DM/716 (1902-1945) et 2MI/DM/717 (1946-2001), puis numérisés.

décembre 1874-2 février 1902

Cote/Cotes extrêmes

49EDT/1/2

Date

1874-1902

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)