décembre 1874-2 février 1902

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Archives communales de Mont-Bertrand

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Archives communales de Mont-Bertrand

Date

1634-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mont-Bertrand

Modalités d'entrées

Les archives de Mont-Bertrand ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 7 janvier 1975, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 24 juin 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Mont-Bertrand (Calvados ; jusqu'en 2015)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

Conditions d'accès

Les registres de délibérations, dont certains sont conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/686 (1836-1874), 2MI/DM/687 (1874-1902), 2MI/DM/716 (1902-1945) et 2MI/DM/717 (1946-2001), puis numérisés.