Cote/Cotes extrêmes
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Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Ancienne cote: C/1077.
Présentation du contenu
Correspondance, entre Fleury, Chauvelin et Vergennes, ministres, les intendants de la généralité de Caen, le subdélégué, l'évêque de Bayeux, Lefebvre, ingénieur en chef et les officiers municipaux de Bayeux, relative à l'autorisation donnée par le roi aux maire et échevins d'ouvrir un chemin en droite ligne, passant au travers d'un ancien ouvrage en ruine, vis-à-vis de la porte Arborée, pour se rendre au faubourg Saint-Loup. Plaintes du chapitre contre des irrévérences commises dans le cimetière de la paroisse de Vaucelles par Marié, entrepreneur d'un chemin, partant de Bayeux pour se rendre au pont de Vaucelles (1728). Demande des maire, échevins et habitants pour qu'il leur soit permis d'abattre la porte Saint-André. Demande des mêmes pour obtenir au bénéfice de la ville, la concession des murs et fossés, en les autorisant à faire des baux de ces terrains. Contestation existant entre les officiers municipaux et l'évêque de Bayeux sur la demande en concession, formée par ce dernier, d'une portion de terrain se trouvant entre le jardin de l'évêché et la nouvelle rue projetée (1780-1782). Requête présentée par les officiers municipaux, tendant à être autorisés à construire un bâtiment devant servir à la perception des droits de tarif et d'octroi (1780).
Mots clés personnes
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