Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Travaux et chemins

Cote/Cotes extrêmes

C/1077/2

Date

1725-1782

Description physique

Liasse, 37 pièces papiers, 3 plans.

Histoire de la conservation

Ancienne cote: C/1077.

Présentation du contenu

Correspondance, entre Fleury, Chauvelin et Vergennes, ministres, les intendants de la généralité de Caen, le subdélégué, l'évêque de Bayeux, Lefebvre, ingénieur en chef et les officiers municipaux de Bayeux, relative à l'autorisation donnée par le roi aux maire et échevins d'ouvrir un chemin en droite ligne, passant au travers d'un ancien ouvrage en ruine, vis-à-vis de la porte Arborée, pour se rendre au faubourg Saint-Loup. Plaintes du chapitre contre des irrévérences commises dans le cimetière de la paroisse de Vaucelles par Marié, entrepreneur d'un chemin, partant de Bayeux pour se rendre au pont de Vaucelles (1728). Demande des maire, échevins et habitants pour qu'il leur soit permis d'abattre la porte Saint-André. Demande des mêmes pour obtenir au bénéfice de la ville, la concession des murs et fossés, en les autorisant à faire des baux de ces terrains. Contestation existant entre les officiers municipaux et l'évêque de Bayeux sur la demande en concession, formée par ce dernier, d'une portion de terrain se trouvant entre le jardin de l'évêché et la nouvelle rue projetée (1780-1782). Requête présentée par les officiers municipaux, tendant à être autorisés à construire un bâtiment devant servir à la perception des droits de tarif et d'octroi (1780).