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Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (an II-1976) ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1163 (an II-an IV, 1811-1832, 1900-1919) et 2MI/DM/1164 (1919-1976).
Notes
Registres de délibérations mentionnés dans le récolement des archives établi en 1842 (790EDT/2/5) : 11 septembre 1788-6 février 1791, 31 janvier 1791-3 pluviôse an III, 15 brumaire an IV-10 vendémiaire an XIII, 25 pluviôse an XIII-27 décembre 1810 (ces quatre premiers registres étaient numérotés 1, 2, 4 et 5), 8 août 1832-23 août 1837. Comme ceux de 1837 à 1899, ils n'ont pas été retrouvés en mairie.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement d'actes divers.