DUM. à EUD.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

F/4579-F/4621 - Archives professionnelles d'avoués (et magistrats) à Pont-l'Evêque

Déplier tous les niveaux

F/4579-F/4621 - Archives professionnelles d'avoués (et magistrats) à Pont-l'Evêque

Cote/Cotes extrêmes

F/4579-F/4621

Date

1962-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Archives prises en charge au Tribunal d'Instance de Pont-l'Evêque le 25 novembre 1986.

Archives de Maître André Moreau, avoué auprès du Tribunal d'Instance de Pont-l'Evêque

Biographie ou Histoire

Résidait au 3, rue de Vaucelles.

Dossiers de clients (ordre alphabétique)

DUM. à EUD.

Cote/Cotes extrêmes

F/4593

Date

1962-1975

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1975

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.