1650-2001
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Histoire de la conservation
Mairie d'Estrées-la-Campagne.
Modalités d'entrées
Les archives d'Estrées-la-Campagne ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 4 mai 1983, 20 septembre 1994 et 4 octobre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Estrées-la-Campagne.
Mots clés lieux
Origine
Histoire de la conservation
Le registre couvrant les années 1884-1914 n'a pas été retrouvé. Il se trouvait en mairie en 1995.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1822-1884, 1915-1994), dont ceux encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/ 221).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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