3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Port autonome du Havre : enquête publique, commission d'enquête, comité technique, commission de l'environnement et du littoral,

Cote/Cotes extrêmes

3290W/148

Date

2000 - 2000

Présentation du contenu

Rapports, consultation des collectivités, avis, extraits de délibération, coupures de presse, correspondance, documentation