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Archives communales du Fresne-Camilly

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Date

1682-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Fresne-Camilly

Biographie ou Histoire

La commune de Cainet a été réunie à celle du Fresne-Camilly par ordonnance du 22 mars 1835.

Histoire de la conservation

Le fonds est très incomplet. G. Besnier mentionnait en 1912 (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales, Département du Calvados, Caen, 1912, page 216) l'existence d'anciens documents dont certains avaient été analysés par A. Bénet en 1897 (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790... Série E supplément, Tome I, arrondissement de Caen..., Caen, 1897, pages 290-294). Une partie n'a pas été retrouvée.

Modalités d'entrées

Les archives communales du Fresne-Camilly ont fait l'objet, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine, de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 12 octobre 1983 et 21 mars 2014.

Autre instrument de recherche

Le répertoire effectué suite au premier dépôt (511 Edt) est caduc

Autres données descriptives

Métrage linéaire : 1,20 ml

Mots clés lieux

Le Fresne-Camilly (Calvados)

Tables décennales

Cote/Cotes extrêmes

847EDT/22

Date

1792-1872

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)