23 pluviose an IX-14 octobre 1860

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Archives communales de Villiers-le-Sec

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Archives communales de Villiers-le-Sec

Date

1655-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Villiers-le-Sec

Modalités d'entrées

Les archives de Villiers-le-Sec ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 20 décembre 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 14 mai 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

Villiers-le-Sec (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

Conditions d'accès

Les registres de délibérations, dont certains sont conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/848 (1793-an II, an IX-1860)et 2MI/DM/767 (1888-1984), puis numérisés.