Archives communales de Cauvicourt

  • Archives communales de Cauvicourt
  • Premier fonds : Cauvicourt
  • Elections
Election municipale : procès-verbal
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Date

1596-1967

Origine

Mairie de Cauvivourt.

Biographie ou Histoire

Les communes de Cauvicourt et de Renémesnil ont été réunies par ordonnance du 16 septembre 1829.

Modalités d'entrées

Les archives de Cauvicourt ont fait l'objet de trois dépôts effectués les 20 avril 1983, 22 septembre 1994 et 18 octobre 1995 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cauvicourt.

Mots clés lieux

Cauvicourt (Calvados)

Election municipale : procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

467EDT/7/2

Date

1884