Archives communales de Cordebugle

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Permis de chasse. Demandes
Déplier tous les niveaux

Date

1663-1973

Origine

Mairie de Cordebugle.

Biographie ou Histoire

La commune de Courtonnel a été réunie à celle de Cordebugle par l'ordonnance du 31 mars 1825.

Modalités d'entrées

Les archives de Cordebugle ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 25 mai 1978, 28 avril 2003 et 26 février 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cordebugle.

Mots clés lieux

Cordebugle (Calvados)

Permis de chasse. Demandes

Cote/Cotes extrêmes

734EDT/8/4

Date

1913-1957