Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Autre instrument de recherche
Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/3071 à 4186, consulter l'inventaire imprimé d'Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 4, 1898), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6612 à 6673.
Documents en relation
F/4067/2 : Atlas des ponts de la Généralité de Caen (Charles Tardif, 1685 ; 1 volume de planches à la plume, superbement relié).
F/4067/3 : «Carte des rivières et ruisseaux des Ponts et chaussées de la généralité de Caen» (Charles Tardif, XVIIIe s.)
Documents séparés
Consulter également l'inventaire de la sous-série 6C (plans et dossiers des Ponts et Chaussées retirés de la série C).
Description physique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etat des parc et pêcheries établis le long du rivage des côtes de Basse-Normandie sur le ressort des Amirautés de Coutances et de Granville (1724). Procès-verbaux de représentation par divers particuliers des pièces établissant leurs droits de propriété des parcs (1726). Accord du roi à Folligny la conservation de la pêcherie nommée Saint-Mâlo située dans la paroisse de Blainville. Extraits de l'état des parcs ou pêcheries qui ont été conservés ou qui seront démolis en exécution de l'arrêt de 1728. Correspondance de particuliers pour être maintenu dans leur droit de pêche.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.