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CFBN - Coopérative Forestière de Basse-Normandie

1 media

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Archives de la Coopérative Forestière de Basse-Normandie

Cote/Cotes extrêmes

2004JP/1263/1-2004JP/1263/117

Date

1975-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

15 ml

Modalités d'entrées

Préemption, 2004

Présentation du contenu

Comptabilité, personnel, fonctionnement.

Conditions d'accès

Suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques

Conditions d'utilisation

Libre pour la communication, le prêt, la reproduction et l'utilisation des archives par le Département ou toute autre personne en faisant la demande et pour toute exploitation non commerciale selon le règlement des Archives départementales du Calvados.

Mots clés matières

industrie du bois