2004JP/1263/1-2004JP/1263/117
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Préemption, 2004
Présentation du contenu
Comptabilité, personnel, fonctionnement.
Conditions d'accès
Suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques
Conditions d'utilisation
Libre pour la communication, le prêt, la reproduction et l'utilisation des archives par le Département ou toute autre personne en faisant la demande et pour toute exploitation non commerciale selon le règlement des Archives départementales du Calvados.
Mots clés matières
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