1793-2000
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Bretteville-le-Rabet ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 4 mai 1984, 7 septembre 1994 et 25 septembre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bretteville-le-Rabet.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1793-juillet 1988), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/118).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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