2005

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3217W. Secrétariat général des affaires régionales (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Réunion des chefs de service régionaux de l'état (2002-2008). Délégation de signature du préfet de région aux service régionaux de l'état de (1996- 2015). Mise en place de CHORUS de (2008-2014). Mise en place de la RGPP. Paser (2004-2013). Jeux équestres mondiaux (2014-2015). CESER Basse Normandie (2007-2013).

Cote/Cotes extrêmes

3217W/39-3217W/148

Date

1979-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

10,9 ml

Origine

Secrétariat général aux affaires régionales

Biographie ou Histoire

Le secrétariat général aux affaires Régionales a été transféré à Rouen, Préfecture de Région de la Normandie depuis 2016.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/09/2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les recueils d'actes administratifs de 1982-2015 ont été classés en bibliothèque (boites 1 à 38)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

administration générale, régionalisation

Réunions des chefs de services régionaux de l'état

Cote/Cotes extrêmes

3217W/98-3217W/102

Date

2002-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

administration régionale

2005

Cote/Cotes extrêmes

3217W/99

Date

2005

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