Novembre 1880-juin 1902

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Archives communales de Saint-Ouen-le-Pin

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Archives communales de Saint-Ouen-le-Pin

Mots clés lieux

Saint-Ouen-le-Pin (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 505) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis 1818.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations (1880-1968) ont été microfilmés (2MI/DM/1100).

Novembre 1880-juin 1902

Cote/Cotes extrêmes

640EDT/1/2

Date

1880-1902

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