Archives communales de Moyaux

Déplier tous les niveaux

Date

1731-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Moyaux

Modalités d'entrées

Les archives de Moyaux ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt en 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 mars 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

Mots clés lieux

1793-1820

Cote/Cotes extrêmes

230EDT/16

Date

1793-1820

Présentation du contenu

- Levée de conscrits. Registre de délibérations concernant également Fauguernon, Ouilly-la-Ribaude, le Pin et Saint-Pierre-de-Canteloup (an XI) ; listes des conscrits (an IX-an X)

- Enrôlements volontaires (1793), tableaux de conscription (an VIII-an X)

- Réquisitions (exemptions) : certificats (an IV-an V)

- Congés, certificats, passeports (1790-an V).