Archives communales de Vaudeloges

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Date

1669-1984

Origine

Mairie de Vaudeloges.

Biographie ou Histoire

La commune de Réveillon ainsi qu'une partie de celle d'Abbeville (rive gauche de l'Oudon) ont été réunies à celle de Vaudeloges par l'ordonnance du 18 mai 1833.

Modalités d'entrées

Les archives de Vaudeloges ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives départementales, les 2 décembre 1982, 15 octobre 2008 et 27 juin 2014, en application de l'article L 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Vaudeloges.

Présentation du contenu

Par ordonnance du 18 mai 1833, la commune d'Abbeville a été supprimée et réunie (rive gauche de l'Oudon) à Vaudeloges et (rive droite de l'Oudon) à Ammeville. Les archives de cette ancienne commune ont été déposées à la mairie de Vaudeloges.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an XII-1833) ont été microfilmés (2MI/DM/753).

16 vendémiaire an XII-mai 1821

Cote/Cotes extrêmes

779EDT/37/1

Date

1803-1821

Présentation du contenu

Avec : arrêtés du maire.