3167W - Inspection du travail, section 4

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3167W

Date

1972-2007

Importance matérielle

7.1 ml, 71 article(s)

Origine

Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Calvados 4ème section d'inspection

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/05/2015

Présentation du contenu

Etablissements en activité et établissements fermés de plus de 50 salariés. Accidents du travail sur chantiers, travail clandestin chronos, plans de retrait et courriers liés aux chantiers d'amiante

Évaluation, tris et éliminations, sort final

chronos échantillonnés: conservation de l'année 2005

Date

1997-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Bayeux, Bernières sur mer, Bénouville, Caen, Douvres la Délivrande, Hermanville, Hérouville saint Clair, Luc sur mer, Ouistreham, Vierville sur mer, Port en Bessin

Cote/Cotes extrêmes

3167W/69

Date

2001-2002

Présentation du contenu

- Bayeux: résidence Verte, bureau Sci JAB, Crédit Lyonnais

- Bernières sur mer: ancien presbytère

- Bénouville: SMIT

- Caen: institut Camille Blaisot, Bât. rue Renoir, résidence Lébisey, clinique de la Miséricorde, campus1 batiment Lettre

- Douvres la Délivrande: ateliers techniques de la mairie

- Hermanville: rèseaux d'eau usées

- Hérouville saint Clair: la Poste, station de lavage

- Lucsur mer: bar du mini golf

- Ouistreham: dépôt pétrolier Elf Antar, navire "Quiberon"

- Vierville sur mer: bâtiment d'hébergement

- Port en Bessin: ex. poisonnerie