3227W1-3227W/19
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Ces dossiers ont été versés lors du départ de M. Olivier en tant que directeur général des services du département en janvier 2016.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/01/2016. Versement effectué par M. Ollivier à son départ comme directeur général des services de la région Normandie.
Présentation du contenu
Ces dossiers représentent les dossiers pilotés ou instruits au niveau de la direction générale des services. Cela s'oriente autour des grands axes stratégiques de développement de la collectivité et ses dossiers de contentieux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Après le versement, les dossiers ont fait l'objet d'un tri interne et d'un inventaire détaillé.
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etude juridique, études environnementales, réglementation, notes, comptes-rendus de réunion, correspondance.
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