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Archives communales d'Aubigny

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Date

1693-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Aubigny.

Modalités d'entrées

Les archives d'Aubigny ont fait l'objet de deux dépôts les 27 février 1976 et 18 novembre 1993 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Aubigny (Calvados, France)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/747 (an II-1863) et 2MI/DM/748 (1863-1887).

an II-8 novembre 1863

Cote/Cotes extrêmes

124EDT/1

Date

1793-1863

Présentation du contenu

Trois registres :

- an II-mai 1823 (avec enregistrement des lois et décrets),

- décembre 1823-1838,

- 1839-8 novembre 1863.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)