1586-2005
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Biographie ou Histoire
La commune de Fresné-le-Crotteur a été réunie par l'ordonnance du 15 août 1827 à celle de Saint-Gabriel. La commune de Brécy a été réunie à celle de Saint-Gabriel par arrêté préfectoral du 24 décembre 1964 devenu Saint-Gabriel-Brécy.
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Gabriel-Brécy ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 21 septembre 1983, 24 avril 1995 et 20 juin 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Gabriel-Brécy.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
La commune de Brécy a été réunie à celle de Saint-Gabriel par arrêté préfectoral du 24 décembre 1964.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.