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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Dossier probablement conservé par les descendants jusqu'à une période proche de l'acquisition des documents par les Archives départementales.
Modalités d'entrées
Achat en 2023 à MM. Fontaine et Havas, antiquaires à Caen.
Présentation du contenu
Avec : contentieux avec l'êvêque de Bayeux et le séminaire de Douvres pour non paiement des droits d'indemnités, rentes et autres droits seigneuriaux dus aux héritiers Hue de Caligny, enfants de Jean Anthénor, seigneur de Luc, Langrune en partie et du fief de Tourné dit Hermanville (1705 ; 1 p.)
Conditions d'accès
NC En cours de traitement (Exposition 2026)
Notes
Les plans, comparables à ceux conservés aux Archives du Génie (à Vincennes), pourraient être de la main même d'un Hue de Caligny dont certains furent ingénieurs du roi (informations données par M. Jean-Yves Laiillier).
Mots clés lieux
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