1619-1986
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Modalités d'entrées
Les archives de Foulognes ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 29 avril 1981 et 16 mars 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Foulognes.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : audiences de contrat, délibérations du commun, déclaration d'imposition, prononciation de succession, adjudication des herbes du cimetière… (1681-1694).
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