Archives communales de Fourches

  • Archives communales de Fourches
Voirie
Déplier tous les niveaux

Date

1588-1997

Origine

Mairie de Fourches.

Modalités d'entrées

Les archives de Fourches ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados,les 4 septembre 1979, 21 mai 2002 et 31 mai 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Fourches.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/891 (1787-1878), 2MI/DM/461 (1920-1962) et 2MI/DM/1163 (1963-1995).

Mots clés lieux

Fourches (Calvados)

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

299EDT/28

Date

1873-1905

Présentation du contenu

- Alignement Serain (1905)

- Avant-projet de classement du chemin de petite communication n° 2 de Fourches au Mesnil (1878)

- Aliénations de terrains et de chemins (1873-1875).