1M - Administration générale du département (inventaire rétroconverti)

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Histoire de la conservation

L'historique des provenances n'est pas toujours aisée à restituer pour la série M. Il est donc possible que certains documents provenant du Cabinet du préfet - règlementairement classés en sous-série 1M - aient été décrits dans les diverses thématiques auxquelles ils se rapportent.

Présentation du contenu

Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 1M. Certaines liasses concernant l'activité du cabinet du préfet pendant la première guerre mondiale ont été cotées en série R continue lors de leur versement. Elles ont également été intégrées dans cet inventaire, selon le cadre de classement réglementaire.

Présentation du contenu

Les dossiers relatifs à l'organisation des services d'incendie et de secours, protection civile, sapeurs-pompiers et défense passive sont classés en sous-série 6R.

Présentation du contenu

Les dossiers de la préfecture relatifs au recrutement militaire (recensement, registres matricules, tirages au sort, engagements volontaires, réformes, etc.) et à la mobilisation en général sont conservés en sous-série 1R.

Les dossiers relatifs à l'organisation de la défense passive, mission des sapeurs-pompiers, sont classés en sous-série 6R.

Loi du 17 août 1917 relative à la résiliation des baux ruraux par suite de la guerre.

Cote/Cotes extrêmes

M/12543

Modalités d'entrées

Versement de la 2ème Division du 23 octobre 1939.