Premier versement effectué par Maître Gérard Noir le 16 juillet 1980 (répertoires de 1722 à 1906, minutes de 1747 à 1906).
Deuxième versement effectué par Maître Gérard Noir le 23 juillet 1987 (répertoires de 1906 à 1945, minutes de 1906 à 1935).
Modalités d'entrées
Premier versement effectué par Maître Gérard Noir le 16 juillet 1980 (répertoires de 1722 à 1906, minutes de 1747 à 1906).
Deuxième versement effectué par Maître Gérard Noir le 23 juillet 1987 (répertoires de 1906 à 1945, minutes de 1906 à 1935).
Présentation du contenu
Répertoires (1791-1959), tables (an IX-1880), minutes (1791-1949), autres actes (1809-1949), dossiers de clients (1617-1944). Les minutes à partir de 1950 sont conservées à l'étude.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, consulter l'instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
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