Aide à la recherche

Archives communales de Bréville-les-Monts

Déplier tous les niveaux

Date

1692-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bréville-les-Monts. La commune de Bréville a pris le nom de Bréville-les-Monts par décret en date du 26 août 2004.

Histoire de la conservation

Fonds sinistré en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Bréville-les-Monts ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados en 1979 et les 23 août 2001, 25 avril 2005 et 17 mai 2024, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Bréville-les-Monts.

Mots clés lieux

Bréville-les-Monts (Calvados)

Police, justice, hygiène publique

Cote/Cotes extrêmes

312EDT/15

Date

1957-1981

Présentation du contenu

Débit de boissons (1957) ; demandes de renseignements, plaintes (1973-1981) ; réfugiés politiques (1976-1981) ; salubrité publique, établissements dangereux, insalubres ou incommodes, eaux usées (1962-1971).