Archives du Calvados
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.
En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.
Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.
Mode de classement
Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.
Présentation du contenu
Concerne les familles Dubois de Lespiney, de Bailleul de Vierville, du Mesnil, Gigault de Bellefonds et de Montmorency-Luxembourg.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fieffes seigneuriales (1562-1693).
Rentes seigneuriales : quittances, procédures (1586-1731).
Réunions au domaine non-fieffé, retraits seigneuriaux (1562-1669).
Décrets en justice (1561-1676) ; titre de propriété des moulins (1631).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.