Commune de Ablon à la Rivière-Saint-Sauveur (sauf villes de Honfleur et Deauville)

Aide à la recherche

3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés publiques

Déplier tous les niveaux

Préfecture du Calvados : organisation des opérations électorales, dossiers de statuts des associations, suivi des organismes reconnus d'utilité publique.

Cote/Cotes extrêmes

3220W/1 - 3220W/177

Date

1986-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2016

Elections : propagande, listes d'émargement, procès-verbaux.

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Elections régionales de 2015

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

élection régionale

Listes d'émargements

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Arrondissement de Lisieux

Canton de Honfleur-Deauville

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015