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Archives communales de Dozulé

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Date

1647-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Dozulé.

Modalités d'entrées

Les archives de Dozulé ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados,  les 16 février 1978, 17 juin 1987 et 28 octobre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Dozulé.

Mots clés lieux

Dozulé (Calvados, France)

Bataillon de Dozulé. Conseil de discipline, conseil de révision

Cote/Cotes extrêmes

226EDT/61

Date

1832-1835

Histoire de la conservation

Dossier retrouvé dans les dossiers client du notariat de Dozulé