1606-1988
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Tessel reçoit Bretteville-sur-Bordel par l'ordonnance du 31 décembre 1834.
Prend le nom de Tessel-Bretteville par l'ordonnance du 20 mai 1935.
Reprend le nom de Tessel par décret du 21 mai 1938.
Modalités d'entrées
Les archives de Tessel ont fait l'objet de dépôts les 29 mai 1985, 22 avril 1997 et 16 mai 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Tessel.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Registre de délibérations (30 juin 1912-22 octobre 1940).
- Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs (1956-1967).
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