Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse des allocations familiales : procès-verbaux

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Archives communales de Litteau

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Archives communales de Litteau

Date

1614-1983

Origine

Mairie de Litteau.

Modalités d'entrées

Les archives de Litteau ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 25 février 1976 et 5 juillet 2001, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Litteau.

Mots clés lieux

Litteau (Calvados)

Elections, personnel municipal

Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et de la caisse des allocations familiales : procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

146EDT/17/10

Date

1950-1956

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